Loi et réglementation

uepermis est un organisme international créer dans le but de faciliter l'acquisition divers documents(permis de conduire, passeport, carte d'identité, acte de mariage...)répondant à ...

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Bonjour Sommes questionné par un gérant de stand de tirs en extérieur en vue de mettre fin aux nuisances sonores perceptibles à une distance de 11km. Mais une nouvelle législation est prévue ...

Salut tout le monde, J'ai réussi à postuler sur mon tout premier chantier, c'est clairement une excellente nouvelle pour moi. le hic est que ce chantier doit démarrer en décembre et que, ...

Bonjour, mon employeur souhaiterait me faire passer une formation SS4 pour que je puisse réaliser différentes taches sur des postes amiantés. Qu'est ce que je gagne à accepter cette demande? Y a ...

Bonjour, le plafond d'un lieu que je souhaite transformer en restaurant est floqué (coupe feu) avec l'immeuble au-dessus. Est-il autorisé de ne pas mettre de faux plafond et de laisser le flocage ...

Bonjour mon voisin déverse c est eaux pluviales de sont toits dans mon chemin alors qui pourrais envoyer dans le sien A t il le droit?

Bonjour, et Bonne année 2021, Quelqu'un peut il m'expliquer le fondement de cet article extrait du PPRI de la seine et des hauts de seine : "Afin d'être protégés des crues faibles ou ...

Bonjour Je suis un ouvrier dans le Btp je suis plombier chauffagiste et installateur dans les énergies renouvelables, j'appartiens au convention collective du bâtiment moins de 10 salarié. Donc ...

depuis que j'ai payé cette dame elle fait la morte, refuse de nous parler, est ce professionnel, de plus sur société.com l'adresse à horgues est fermé, je dois envoyer un recommandé à cette ...

Bonjour je suis en train de construire une maison et je viens m'aligner sur la limite de propriété. Sur la partie haute de mon mur j'ai mon zinc de toiture qui se retourne en bardage. J'ai une ...

Bonjour je suis actuellement dans une société de peinture .le patron m'a fournis un véhicule de société avec lequel je rentre a mon domicile tout les soirs. Et au matin je vais directement sur ...

Bonjour je recherche un arrêté qui prononce le droit pour un particulier, de lire les mesures de l'architecte mes pas de les contrôler.

Je suis plombier chauffagiste dans une entreprise du maine et loire de plus de 30 salariés. Alors que l on ne connait pas encore le pic de l épidemie de covit au sein meme de son foyer de depart ...