Nuisances sonores : syndic de copropriété

par Jean D il y a 1 an
Bonjour à toutes et tous,

Comment régler, sans envenimer de trop la situation, des problèmes de nuisances sonores au sein d'une copropriété ?
Un simple courrier peut il être suffisant ou est il nécessaire de penser à aller plus loin dans la démarche ?
Les choses doivent elles se régler entre voisins concernés ou est il requis d'en passer par le syndic de copropriété ?
Je sais que là je pose plusieurs questions qui peuvent être un peu idiotes mais je n'ai pas les réponses…
Je vous remercie de toute l'aide que vous voudrez bien m'apporter.
7 réponses à ce sujet
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Publié : il y a 1 an
Bonjour, Avez-vous, dans un premier temps, tenter de discuter avec le voisin qui provoque ces nuisances ? Parfois un simple échange au calme peut permettre de trouver des solutions et de régler les problèmes. Après, en effet, si cette simple discussion n'aboutit pas, il faudra alors envisager des solutions un peu plus « agressives » avec, pour commencer une alerte auprès du syndic de copropriété qui est en charge de faire respecter le règlement de la copro. Généralement ce règlement comprend une clause en lien avec les nuisances sonores.
Publié : il y a 1 an
Bonjour, je suis également intéressé par cette question car j'ai, à titre personnel, des problèmes de ce type avec un de mes voisins qui, malgré ma demande "amiable" n'a pas cessé de faire du bruit de manière assez régulière. C'est devenu extrêmement pénible et je ne sais plus trop quoi faire pour parvenir à arranger la situation sans l'envenimer et conserver, ainsi, des relations les plus cordiales possible. Le syndic a été mis au courant de ce problème par mes soins, et par un autre voisin aussi il me semble, mais à ce jour je n'ai pas vu de changement. Donc soit l'occupant se fiche du monde, soit le syndic n'a pas bougé...
Publié : il y a 1 an
Merci pour vos réponses.
Publié : il y a 1 an
Bonjour Jean, bonjour Laurent,
Dans un premier temps, le syndic devrait rappeler les dispositions du règlement de copropriété en ce qui concerne l'usage paisible des locaux. Il a aussi à sa disposition l'article 9 de la loi de 1965 (user et jouir librement des locaux à condition de ne pas porter atteinte aux droits des autres copropriétaires).
Au-delà de ce rappel, le syndic ne pourra aller guère plus loin à moins que vous n'engagiez vous-même des actions plus fortes qui compromettent temporairement vos relations de bon voisinage : main courante à la police, constatation du bruit par un agent de police municipale ou par un huissier, médiation, demande de conciliation, ... L'ADIL de votre département ou une antenne de justice peut vous orienter vers l'interlocuteur ad hoc.
Dès lors que ces actions seront engagées, et si le trouble persiste, alors, à la lumière de toutes vos démarches, le syndic mettra en demeure le copropriétaire fautif afin que les nuisances cessent. En effet, devant le trouble incontestablement caractérisé comme anormal, le syndic dispose de prérogatives spécifiques.
Publié : il y a 1 an
Bonjour,
Je ne peux qu'aller dans le sens des propos de Gérald. En effet, lors de problèmes de nuisances au sein d'une copropriété qui ne peuvent être stoppées à l'amiable, il existe différentes actions qui peuvent être mises en place les unes après les autres de manière à les faire cesser.
Quoi qu'il en soit, bon courage à vous.
Publié : il y a 1 an
Si le voisin est locataire, informer également le propriétaire qui pourra/devra mettre la pression ou bien résilier le bail de façon anticipée.

Voir également les solutions pour réduire le bruit : pose de moquette, doublage des murs communs....

Ultime recours : un huissier, la police ne sert à rien. Puis action en justice avec demande de dommages et intérêts. Taper au porte feuille est toujours efficace est désormais la seule solution dans un monde où l'incivilité est reine
Publié : il y a 1 an
Hello,

Au final, le problème s'est résolu il y a peu à l'occasion du déménagement du voisin... Il est donc parti en em... un autre
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